Accueil  
 Démarches administratives
 Services sociaux
 Agenda
 Bulletins municipaux
 Contact
MAIRIE DE QUINSSAINES
Actualités Mairie Vie communale Vie pratique Economie Associations Histoire Autres liens




  3 rue de la mairie
  03380 Quinssaines
Horaires d'ouverture
   Lundi : 8h30-12h00 14h00-17h00
Mardi : 8h30-12h00 14h00-18h00
Mercredi : 8h30-12h00
Jeudi : 8h30-12h00 14h00-18h00
Vendredi : 8h30-12h00 14h00-17h00

  tel: 04 70 51 80 03
MAIRIE DE QUINSSAINES

INFOS QUINSSAINES

Plan du site

IV-Réunion conseil 2017


Le 18 décembre 2017

 


Séance du 18 décembre 2017


1-Modification tableau des effectifs

Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal avait décidé, à l'unanimité, par délibération n°D2017-087 du 19.10.2017, de réduire de 10% le temps de travail du poste d'adjoint technique (passage de 20h à 18h) à compter du 01.01.2018.

Cependant, suite à des échanges avec l'agent concerné, Monsieur le Maire propose d'annuler cette décision et de maintenir le temps de travail à 20h hebdomadaire.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

  • ACCEPTE de maintenir le temps de travail hebdomadaire à 20h pour le grade d'Adjoint Technique.

2-Règlement intérieur des contrats de location de la salle polyvalente et de la salle verte, et le tarifs

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu'il est nécessaire de revoir les termes du règlement intérieur concernant la location de la salle polyvalente et de la salle verte :

* Le preneur s'engage à respecter et à faire respecter le règlement et toute infraction entraînera la non restitution du chèque de caution. Il devra également indiquer le nombre de personnes présentes.

* De plus, il sera demandé aux associations hors communes de fournir une copie de leurs statuts.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

  • ADOPTE le nouveau règlement intérieur de la salle polyvalente et de la salle verte.

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu'il est nécessaire de revoir les tarifs de la salle polyvalente et de la salle verte suivant les tableaux ci-dessous. Les tarifs prendront effet à compter du 01er janvier 2018.

TARIFS SELLE POLYVALENTE

180 M2 = 145 pers. Maxi

 

ÉTÉ

Du 1er MAI au 30 SEPTEMBRE

HIVER

Du 1er OCTOBRE au 30 AVRIL

PARTICULIER 210 € 260 €
ASSOCIATIONS COMMUNES GRATUIT GRATUIT
ASSOCIATIONS HORS COMMUNES 420 € 520 €

 

OPTION - VAISSELLE

               30 €                

OPTION - SONO 20 €

TARIFS SALLE VERTE

40 M2 = 40 pers. Maxi

 

ÉTÉ

1 MAI au 30 SEPTEMBRE

HIVER

1 OCTOBRE au 30 AVRIL

PARTICULIER 105 € 125 €
ASSOCIATIONS COMMUNES GRATUIT GRATUIT
ASSOCIATIONS HORS COMMUNES 210 € 250 €

CAUTION (salle polyvalente et salle verte) :

       300 € (salle) + 80 € (nettoyage) pour le particulier ;

           600 € (salle) + 160 € (nettoyage) pour les associations hors communes.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

  • ACCEPTE les nouveaux tarifs de la salle polyvalente et de la salle verte à compter du 1er janvier 2018,
  • APPROUVE les nouveaux contrats de location.

3-Utilisation du logement communal par les associations

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que le logement communal situé 24 route de Guéret n'est plus loué depuis le mois d'octobre 2017. Il propose de le mettre à disposition des associations de Quinssaines : Cultur'ailes, Relais d'Assistantes Maternelles, la boîte à Bricoles... Il servirait aussi aux réunions de toutes les associations communales, ce qui permettrait de rendre disponible la salle verte de façon permanente. Les membres trouveraiebt un meilleurs confort et cela permettrait de transférer la bibliothèque, courant 2018, dans un local mieux adapté.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

  • ACCEPTE de mettre à disposition des associations de Quinssaines le logement communal situé 24 route de Guéret.

4-Point sur les travaux

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il a reçu un devis de démolition de l'ancienne cure pour un montant de 38 317 € TTC.

5-Prise en charge facture delta revie par le budget ccas

Monsier le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune participe au paiement du système de télé-alarme pour les habitants de Quinssaines abonnés à Delta Revie. Il propose que le CCAS prenne en charge la facture correspondante.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

  • ACCEPTE que la facture de Delta Revie soit prise en charge par le budget CCAS.

6-Informations et questions diverses

→ Des virements de crédit ont été effectués en section d'investissement :

- Virement au 1641 :

Dépenses
Article (chapitre)-Libellé Montant
020 (020) : Dépenses imprévues -762,22€
1641 (16) : Emprunts 762,22€

- Remboursement FCTVA :

Dépenses
Article (chapitre)-Libellé Montant
020 (020) : Dépenses imprévues -10 500,00€
103 (10) : Plan relance FCTVA 10 500,00€

- Matériel Service Technique : Tondeuse autoportéé, Tronçonneuse et souffleur

Dépenses
Aricle (chapitre)-Libellé Montant
020 (020) : Dépenses imprévues -14 913,01 €
21578 (21) : Autre matériel et outillage 14 913,01€

- Barnums :

Dépenses
Article (chapitre)-Libellé Montant
020 (020) : Dépenses imprévues -2 170,50€
2188 (21) : Autre matériel et outillage 2 170,50€

 - Borne recharge pour véhicule électrique : 

Dépenses
Article (chapitre)-Libellé Montant
020 (020) : Dépenses imprévues -3 000,00€
2158 (21) : Autre matériel et outillage 3 000,00€

La Mairie a reçu une demande de subvention pour 2018 de la part des "Restaurants du Coeur ". Il a été décidé de ne pas donner suite.

→ Le Tour de la Vallée Montluçonnaise Organisation, organise avec Florian VACHON, coureur professionnel ayant participé au Tour de France 2017, les 18, 19 et 20 mai 2018, son 2ème Tour cycliste de la Vallée Montluçonnaise. Les coureurs seront amenés à traverser la commune de Quinssaines. Une aide financière est demandée pour que l'organisation soit parfaite et puisse être pérennisée. Le Conseil Municipal souhaite se donner le temps de la réflexion quant au montant à verser.

→ La commune va percevoir 7 000€ de la société Boralex, porteuse du parc éolien, pour financer l'installation de tables, bancs et panneau touristique sur le site.

La séance est levée à 19h55.

 

 




Haut de page   

   © Mairie de Quinssaines 2010 - 2018   Création Lyriel